En Chine


Structures optimales et modèles d’activité en Chine

 

Il existe trois structures différentes d’activité, qui peuvent être utilisées pour s’implanter en Chine :

1 – L’utilisation d’un bureau représentatif2 – Un partenaire chinois pour une société en participation (joint venture)3 – Etablir une entreprise étrangère à part entière

Ces options sont décrites dans ces pages, y compris les avantages et les inconvénients. Ces informations devraient vous fournir une base pour l’utilisation de votre processus décisionnel ainsi que pour minimiser le risque de l’implantation d’activités en Chine.

Dans ces pages, nous donnons notre point de vue sur la façon dont les entreprises peuvent avec succès éviter ces risques et émerger positivement. Les perspectives à long terme de la Chine sont tout à fait positives avec d’importants gains de productivité, l’intégration dans l’organisation du commerce mondial, la diminution de règlements et l’augmentation de privatisations, la diminution des formalités administratives, la réduction des barrières d’échanges commerciaux et un excellent développement de la main d’œuvre. Il n’y a aucun doute à ce stade quant aux excellents potentiels d’affaires en Chine. L’économie de marché libre est embrassée de manière forte et continue. Cependant, nous devons rester conscient que la Chine est un environnement d’activités croissantes et rapides et d’une importance prépondérante, c’est-à-dire que la structure d’activité préparée et implantée doit être convenablement flexible. La plupart des risques précisés dans ces pages font référence aux challenges d’organisation de votre structure de délocalisation pour un environnement de transition dans le but de multiplier les futurs gains.

 


Bureau Représentatif (BR)

Un bureau représentatif est une filiale d’une entreprise étrangère en Chine. Si vous recherchez une entreprise qui a besoin d’une présence locale pour gérer les services ou coordonner les activités d’implantation ou bien encore rechercher un marché de développement, ainsi, un bureau peu coûteux est utile afin d’établir une présence en Chine. Les objectifs principaux d’un bureau représentatif sont de guider la recherche de marché, contrôler les activités d’achat, l’administration commerciale pour la conduite des ventes entre la Chine et votre société mère. Les bureaux représentatifs ne peuvent pas éditer de factures pour des services ou des ventes pour leurs clients en Chine. Cependant, vous pouvez agir comme une liaison en matière de commande, d’expédition, rassemblant l’argent et ainsi de suite.

Avantages et Inconvénients

Avantages :

  • Coûts d’installation peu élevés. Pas de nécessité de capital libéré d’action
  • Facilité d’enregistrement au gouvernement chinois
  • Conduite de la plupart des activités commerciales

Inconvénients :

  • Limité dans son champ d’application commercial, aucun commerce ni aucune facture n’est autorisé.
  • Doit employer du personnel local par l’intermédiaire d’une organisation gouvernementale
  • Des licences commerciales sont habituellement délivrées pour deux ou trois ans mais restent renouvelables.
  • Sujet à l’imposition sur ses coûts de fonctionnement à un taux approximatif de 10 %.
  • Le classement d’impôts doit être soumis à des audits mensuels et annuels. Il y a des conditions statutaires d’audit en ce qui concerne des dépenses opérationnelles aussi bien que des comptes bancaires de devises étrangères.

Résumé :

 

Un bureau représentatif est utile et relativement peu coûteux pour mettre en place votre opération commerciale en Chine. Mais il ne possède pas d’identité autonome, la responsabilité demeure avec la société mère ou extraterritoriale. Ne représentant pas seulement un travail de liaison et de coordination, son champ d’application est très limité. Un bureau représentatif est un moyen peu coûteux pour explorer la Chine en tant que marché et pour analyser son potentiel et sa viabilité. C’est une solution parfaite en tant que présence introductive peu coûteuse.


Société en Participation
(Joint Venture)

La société en participation est une société où une entreprise étrangère se lie à une entreprise mixte avec des partenaires locaux chinois. La société en participation est souvent établie pour exploiter les connaissances et le traitement préférentiel du marché ainsi que les possibilités de fabrication en Chine avec la technologie, le procédé de fabrication et l’expérience commerciale du partenaire étranger.

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Avantages et Inconvénients

Avantages :

  • Accès au marché, aux contacts locaux et au savoir-faire local
  • Apporter une main d’œuvre de première classe et des équipements.
  • Soumis à la protection de la société en participation (droits de la propriété intellectuelle)

Inconvénients :

  • Manque d’information sur le partenaire prospect chinois.
  • Besoin de vérification
  • Partage des bénéfices de l’activité
Résumé :

Depuis de nombreuses années, la société en participation était la seconde méthode la plus commune pour investir en Chine, et des régulations d’investissements ont été fortement pesées en faveur des partenaires locaux chinois. Plus récemment, l’environnement d’investissement a changé de manière significative et la plupart des investissements étrangers sont maintenant sous forme d’entreprises étrangères à part entière. Cependant, il est encore nécessaire ou compréhensible pour certains investissements de prendre l’identité d’une société en participation.


Entreprise étrangère à part entière

Ce sont 100 % des entreprises étrangères à part entière, développées à l’origine dans le but spécifique d’encourager l’investissement étranger dans la fabrication destinée à l’exportation dans des zones économiques spéciales en Chine, et interdites à la vente sur le marché intérieur chinois. Depuis un récent changement des règlements, depuis le 1er décembre 2004, les entreprises étrangères à part entière peuvent maintenant commercialiser dans la Chine entière et peuvent vendre des produits manufacturés complètement étranger en Chine. Les besoins de capitaux pour ce genre d’entreprises ont également été très nettement réduits.

Avantages et Inconvénients

Avantages :

  •  100 % étranger à part entière signifie une totale indépendance du contrôle complet d’un partenaire chinois sur les activités et sa direction.
  •  Droit marchand dans la Chine, y compris la vente au détail ou la vente de produits étrangers manufacturés.
  •  Possibilité de convertir les bénéfices réalisés en RMB en USD et les remettre à la société mère étrangère.
  •  Protection des droits de la propriété intellectuelle.
  •  Efficacité importante dans les opérations, le fonctionnement et le développement futur.

Inconvénients :

Un étranger sans l’expérience de la Chine peut manquer la connaissance et les contacts qu’un partenaire apporterait. Dans le but d’avoir du succès en Chine, de fortes relations avec les autorités locales où l’entreprise est située ou bien avec la chaîne de fournisseurs sont essentielles. De même, les difficultés administratives et culturelles rencontrées peuvent être tout à fait significatives.

Qu’est-ce qui est impliqué dans l’implantation d’une entreprise étrangère à part entière ? C’est un processus onéreux qui peut prendre jusqu’à 6 mois de réunions préparatoires et une quantité importante de formalités administratives. Si vous ne pouvez pas faire face à toutes ces formalités administratives, nous serons heureux de vous aider sous tous les aspects qu’il soit :

  • Choisir le lieu
  • Trouver les locaux.
  • Vous présenter aux autorités locales.
  • Préparer une adhésion préliminaire.
  • Vous conseiller sur la réglementation des noms d’entreprise
  • Préparer votre planification d’activité.
  • Préparer les propositions de projet
  • Préparer l’étude de marché.
  • Préparer des formulaires de demande
  • Etablir des structures de gestion, de production, de ressources humaines, financières et commerciales.

Résumé

L’entreprise étrangère à part entière est la structure d’activité la plus souple, disponible aux étrangers qui désirent s’implanter en Chine et est la structure idéale pour la délocalisation d’usines dans cet environnement aux coûts peu élevés. Cependant, Il existe des obstacles administratifs considérables dans l’implantation d’une entreprise étrangère à part entière (bien que les choses deviennent de plus en plus simples).